Les PAV informations et questions

Une séance du conseil municipal de Villard-Bonnot consacrée aux PAV en présence du vice-président de la CCLG en charge des déchets et d’un responsable technique [lire] et un point fait par la municipalité avec les services de la CCLG [lire] apportent quelques précisions et suscitent des questions sur lesquelles ce billet propose de faire le point :

(1) le mode de collecte : la perspective actuelle de la municipalité est celle de la solution mixte associant des PAV et une collecte porte-à-porte, cette dernière concernerait les ordures ménagères et, éventuellement, les emballages (dits non-fibreux). On peut consulter [ici] le schéma de collecte de la CCLG. Les personnes ayant des difficultés reconnues par le CCAS bénéficieraient d’un service à domicile toutes les deux semaines.

(3) le calendrier : la nouvelle collecte des déchets sera déployée en 2021. La municipalité doit avoir délibéré au plus tard le 30 septembre sur la modalité retenue.

(2) la taxe d’enlèvement des ordures ménagères : le choix de la solution mixte ferait passer la TEOM pour Saint-Ismier de 4,95% à 5,95% ou 6,95%.

Les questions, voire les remises en question, restent plus nombreuses que les certitudes qui, finalement, se réduisent au calendrier. Les lignes ci-dessous font l’inventaire de celles sur lesquelles nous demandons des réponses claire et rapides (au regard du calendrier) ; certaines de ces interrogations sont partagées par la municipalité [lire] :

(1) pourquoi le choix de la CCLG ? Le vice-président de la CCLG en charge des déchets, par ailleurs maire de Pontcharra, remarque que la solution porte-à-porte est retenue pour les communes du SIBRECSA dont fait partie sa ville, et que cependant le ramassage des déchets est deux fois moins cher [lire ici p.2]. Pourquoi la CCLG n’a-t-elle pas adopté cette solution et rejoint le SIBRECSA ? Cette organisation utilise le centre de tri de l’Y grenoblois pour les déchets triés [lire], pourquoi la solution PAV de la CCLG n’est-elle pas pleinement associée à Athanor ? [relire]

(1) quels PAV ? Le besoin de PAV dépend de la nature des flux. Les habitants des zones d’habitat individuel sont des utilisateurs familiers de la déchetterie de Saint-Ismier pour leurs déchets verts, mais aussi pour les cartons, le papier et le verre (et les encombrants). Il existe par ailleurs pour le verre, et ceci depuis longtemps, des points d’apport pour le tri. Par ailleurs, les lotissements utilisent déjà des poubelles collectives, les PAV les remplaceront-elles ? (par exemple, des conteneurs enterrés pourraient être installés pour le futur lotissement du chemin Pré-Lachat) ? Quelle sera la prise en compte des données locales pour le déploiement des PAV ? Selon quels critères ?

(2) quelle association des habitants aux choix d’implantation : la recommandation parait être d’un PAV pour 100 habitants [lire ici p.2], cela représente plus d’une douzaine de sites dans le quartier du Manival (plus de 60 pour la commune).  L’opposition des habitants à avoir un PAV à proximité immédiate est évidente et déterminée (voir Collectif du Pré-vert). Qui de la municipalité ou des services de la CCLG prendra la décision, avec quelle concertation ?

(3) quel impact sur la TEOM ? Si l’information la plus précise mentionnée dans les délibération de la CCLG est celle d’une augmentation de 1 à 2 points dans le cas d’une solution mixte, on peut noter que le vice-président de la CCLG, en novembre 2018, allait jusqu’à affirmer que « La TEOM sera doublée pour les communes qui ne souhaitent pas passer en dispositif PAV » [lire ici p.4] et la synthèse de la municipalité à la suite de la rencontre des services techniques évoque quant à elle une augmentation de 2 à 3 points [lire ici p.2]. Outre les incertitudes, tout cela suggère que l’augmentation de la TEOM pourrait ne pas être adossée à un calcul arithmétique mais politique.

Un élu ne devrait pas dire ça : « les personnes ont une relation fusionnelle avec leur poubelle » [ici p.2], car la conscience de la nécessité de réduire les déchets et de les trier est largement partagée. S’il y a une opposition, c’est moins au principe des PAV qu’à  l’imposition de solutions opaques et sans égards pour les administrés.

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PAV : l’exception gratianopolitaine

Le choix fait par la communauté de communes Le Grésivaudan (CCLG) pour mettre en œuvre la politique de tri des déchets, dont les objectifs sont définis par la loi de transition énergétique, pourrait-il encore être infléchi ? Le choix actuel impose un tri sur quatre flux : déchets ménagers, verre, fibreux (papiers / cartons), non-fibreux (emballages), et un ramassage par points d’apport volontaire (PAV) ; aux quatre flux seraient associés quatre containers (voir [ici] notre position sur cette approche et ses conséquences).

Il apparaît que ce choix est une singularité dans l’Y grenoblois. Les collectivités intercommunales de l’Y grenoblois (environ 750 000 habitants) ont fait celui de moderniser le centre de tri Athanor de La Tronche. Le nouvel équipement, qui doit être opérationnel à l’horizon 2024, permettra de diminuer la part de l’incinération et d’augmenter celle du tri avec des technologies plus efficientes. La CCLG est partenaire mais, contrairement aux autres communautés de communes, elle ne le sera que partiellement. En effet, alors qu’Athanor permettra de ne pas trier fibreux/non-fibreux en amont, le choix de la CCLG est d’imposer ce tri pour ne diriger vers Athanor que les déchets non-fibreux, et transférer en Allemagne chez la société Khül Entsorgung & Recycling les déchets fibreux ; cette société est située à Karlsruhe (environ 570 km de Crolles).

La raison économique à court terme [lire] parait l’emporter ainsi sur la raison écologique à long terme ; quant à la solidarité de l’Y grenoblois, elle est mise à mal. On doit remarquer que le recyclage des déchets fibreux peut constituer une source de matière première pour l’industrie ou d’énergie thermique qui comporte peu de risques de pollution, alors que celui des déchets non fibreux, même avec des moyens modernes, est plus incertain, plus délicat et potentiellement source de pollution si une partie débouche sur de l’incinération. Bref, Khül Entsorgung & Recycling aura la ressource la plus valorisable à traiter…

Pour conclure : ne pas séparer fibreux/non-fibreux diminuerait le nombre de flux et donc de containers. Lorsque le porte-à-porte est retenu (choix mixte), il maintient les actuelles « poubelle verte » – « poubelle grise », le verre étant traité comme il l’est actuellement (PAV actuels et déchetterie). Ce nouvel éclairage sur la question des PAV conforte l’opposition de l’association au déploiement imposé sans concertation ni égard pour les solutions alternatives.

Source : document de travail et de réflexion rédigé par un membre de la commission déchets de la CCLG.
* Grésivaudan, selon l’étymologie traditionnelle romane, provient essentiellement de l’adjectif latin Gratianopolitanus, fondé sur Gratianopolis, nom romain de la cité de Grenoble, mais appliquée à la moyenne vallée de l’Isère (Wikipédia).

 

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Déploiement du THD internet, un service public : vraiment ?

Mise à jour, 10 février 2019 (lettre du maire du 14 janvier) : Le maire a envoyé à Isère-fibre, délégataire du déploiement du THD dans la commune, et à CD38 un courrier soulignant l’existence de zones mal desservies de Saint-Ismier, et demandant que « ces zones bénéficient d’une réelle priorité, et qu’elles soient donc équipées rapidement » [lire].


L’année 2019 sera celle du déploiement de la fibre optique pour les entreprises, les administrations et les particuliers sur la commune de Saint-Ismier. Plus précisément, le nœud de raccordement optique de la commune sera opérationnel en juin 2019 (Maître d’œuvre Isère-Fibre, filiale de SFR), mais il faudra attendre l’automne 2019 pour les premiers branchements de particuliers. Comme l’indique le schéma ci-contre, le raccordement final se fait à partir de Points de branchement optique (PBO) distribués sur la commune pour desservir les divers types d’utilisateurs en utilisant autant que possible les infrastructures (enterrées ou aériennes) existantes (maîtrise d’œuvre ERT-technologies, filiale de SFR). Le raccordement de l’abonné au PBO sera à la charge du fournisseur d’accès internet (FAI) et aux frais de l’abonné (probablement de 40€ à 100€), les négociations entre Isère-Fibre et les FAI Orange et SFR sont en cours, celles avec les autres FAI suivront.

Isère-Fibre, titulaire de la délégation de service THD pour le département, a organisé une réunion publique début décembre pour traiter le problème particulier des lotissements et des groupes de maisons sur des terrains privés (à partir de 4). Dans ces deux cas le raccordement nécessite la signature d’une « convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique » [consulter].

Croquis de accordement à partir de fourreaux existants, le raccord aérien est aussi possible.

Présents à la réunion Isère-Fibre, les représentants de l’association ont posé la question de la priorité de raccordement des abonnés actuellement les moins bien servis (souvent tout juste au voisinage de 2Mo — voir la répartition [ici]). La difficulté à obtenir une réponse claire et positive de SFR et de de la municipalité, peut être, sans trop de risque, traduite par : la priorité de déploiement sera déterminée par les volumes, donc par leur rentabilité.

La municipalité ne semble pas avoir de moyens très efficaces pour infléchir la direction qui parait être prise par SFR. Il ne faut cependant pas renoncer pour obtenir ce que le bon sens retient de l’idée de « service public« , et se souvenir que le projet THD du département affichait la priorité aux zones mal desservies (privilégier les zones où le débit est inférieur à 4 mégabits par seconde [lire]).

La première chose à faire pour chacun est de s’inscrire auprès de son fournisseur d’accès internet afin d’être prévenu de la date d’éligibilité. Nous reviendrons rapidement sur ces sujets.

Toutes les informations de suivi du déploiement [ici]
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Vivre au Manival, compte-rendu de l’assemblée générale 2018

L’assemblée générale annuelle de l’Association Vivre au Manival s’est tenue le 23 novembre 2018, en la salle des fêtes du Rozat, en présence de 27 familles sur les 60 familles adhérentes.

L’ordre du jour comprenait cinq résolutions dont une proposition de modification des statuts et le renouvellement du conseil d’administration.

Première résolution – rapport moral
Après lecture et réponse aux questions, le compte-rendu relatif à l’activité de l’association [lire] est soumis au vote de l’assemblée – adopté à l’unanimité.

Deuxième résolution – rapport financier
Après lecture et réponse aux questions, les comptes et le bilan de l’exercice financier clos au 31 août 2018 [lire] est soumis au vote de l’assemblée – adopté à l’unanimité.

Troisième résolution – cotisation annuelle
Il est proposé de fixer à 10€ le montant de la cotisation annuelle
adopté à l’unanimité.

Quatrième résolution – modification des statuts
Le développement des transferts de responsabilité des communes vers la communauté de communes Le Grésivaudan (CCLG), invite à repenser le périmètre de l’association. Ce périmètre était déterminé par la proximité au cours principal du torrent du Manival sur le coteau, principalement sur la commune de Saint-Ismier et marginalement sur la commune de Saint-Nazaire les Eymes (chemin de la Limite). Il est proposé d’adopter pour périmètre celui de
la zone géographique en aval de la ZNIEFF n°38180009 sur les communes de Saint-Ismier, Saint-Nazaire les Eymes et Bernin, limitée au sud par la D1090.
Après lecture et discussion des modifications proposées, les statuts révisés

sans modification des buts de l’association sont soumis au vote de l’assemblée –
adoptés par : 25 oui, 2 non, 0 abstention.

Cinquième résolution – renouvellement du conseil d’administration
Conformément à l’article 9 des statuts, le mandat des membres du conseil d’administration de l’association se terminait à la date de l’assemblée générale ordinaire. Il a été, en conséquence, procédé à de nouvelles élections. Les personnes suivantes ont fait acte de candidature pour constituer le nouveau CA :
Nicolas Balacheff, Gaël Bernard, Jean Bichard, Dominique Boisson, Jean-Marie Boulé, Nicole Lepaire, Christian Lovato, Olivier Plé, Claire Riquin, Geneviève Simond, Michel Sintès, Yannick Szybowicz.
Après présentation des candidats et échanges, la liste constituant le nouveau CA est soumise au vote à bulletin secret – adoptée à l’unanimité.

Les échanges au cours de l’assemblée générale ont porté principalement sur les sujets suivants

Points d’apport volontaire (PAV) des déchets : proposition de les renommer PAO (point d’apport obligatoire) ; utiliser le tri existant à la déchetterie pour diminuer le nombre de containers (notamment pour papier, carton, verre) ; afficher les règles de tri dans les PAV existants.
Soutenir la municipalité pour obtenir une solution meilleure que celles proposées dans les zones d’habitat individuels desservies par des voies étroites et sans foncier disponible.
Rives du torrent du Manival : les travaux de sécurisation du torrent ont pour conséquence une destruction massive de la végétation. Un démarche de l’association auprès de l’ONF est souhaitée pour avoir des informations sur le calendrier de réaménagement des berges qui était annoncé [lire].
Problèmes de parking chemin de la Limite : le stationnement bilatéral souvent pratiqué sur ce chemin pose le problème du passage des véhicules de secours. Il est suggéré la création d’un parking aménagé.
Aménagements des voies et autres travaux : dans le contexte de baisse des dotations de l’État et d’augmentation des taxes locales, la question de la nécessité de certains travaux est posée. Il est souhaité que l’association soit consultée dans le cadre du débat d’orientation budgétaire sur les projets concernant le quartier, et à tout le moins en amont des études pour éviter que celles-ci soient à reprendre — ou leur objet soit abandonné — conduisant à des dépenses inutiles.

Le repas de quartier qui a suivi a rassemblé 61 convives, voisins et adhérents de l’association.

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Les PAV : Pétitions contre les Aurdures sous les Volets

Nous avons fait récemment le point [lire] sur l’état d’avancement du déploiement des points d’apport volontaire (PAV) des déchets (oaurdures) sur le territoire de la Communauté de Communes Le Grésivaudan (CCLG). En amont de ce déploiement la municipalité de Saint-Ismier doit décider du type de ramassage : « tout PAV », ou « mixte » (PAV verre et fibreux & porte-à-porte des déchets ménagers et non-fibreux). Dans tous les cas, il faudra que soient déterminés des emplacements pour l’installation des PAV, soit 4 flux pour la première solution, 2 flux pour la seconde.

L’association Vivre au Manival a dit son opposition à ce projet [lire] dans son application unilatérale et sans considération des contraintes selon les lieux d’implantation. La lettre de protestation à la présidence de la CCLG est restée sans réponse. Si nous avons pu croire un moment que la CCLG prenne en compte les remarques et l’appel à la concertation avec les habitants, alors que la municipalité elle-même marquait son opposition, force est de constater que le projet avance inexorablement ; on peut par exemple imaginer que les emplacements soient déjà déterminés.

Dans ce contexte un collectif s’est constitué, chemin du Pré Vert, pour s’opposer résolument à un déploiement aveugle et sourd. Nous apportons tout notre soutien à cette initiative. Les motifs du collectif, que nous partageons, sont résumés ci-dessous. Le flyer support de communication est disponible [ici], et une lettre-pétition type à l’adresse du Président de la  CCLG est disponible [].

Pour toute information, conseil, aide, contacter le
Collectif chemin du Pré Vert : pavsaintismier@gmail.com

 

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Repas de quartier et assemblée générale 2018

Pour les adhérents de l’association

Association Vivre au Manival Assemblée Générale Ordinaire 2018
Vendredi 23 novembre 2018, 19:00
salle des fêtes du Rozat, Saint-Ismier

Ordre du jour : (1) Rapport moral et financier 2018 ; (2) Modifications des statuts (élargissement du périmètre d’adhésion) ; (3) Renouvellement du Conseil d’administration pour la période 2019-2021

Pour tous les habitants du quartier

Repas de quartier
à partir de 20:30

Participation aux frais, par personne, 20€ (famille adhérente), 25€ (famille non adhérente)

Inscription (nombre de personnes) requise avant le 21 novembre, nombre de places limité par les dimensions de la salle des fêtes du Rozat

– par courrier : Vivre au Manival, Chemin de Bouffière, cidex 304b, 38330 Saint-Ismier
– par courriel : vivreaumanival@yahoo.fr

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L’actualité des PAV

Le billet ci-dessous bénéficie de la synthèse présentée dans le compte-rendu (pp. 8-10) de la réunion du conseil municipal de Villard-Bonnot le 18 septembre 2018. Tous les commentaires ne sont pas repris, notamment les résultats pour les communes déjà équipées. On peut consulter le compte-rendu complet [ici].

Le Conseil communautaire du Grésivaudan a adopté, à l’unanimité, lors de sa séance du 6 mars 2017, les schémas de collecte [lire] déterminés lors de l’étude d’optimisation (aspects technique, financier, organisationnel) de la direction Gestion des déchets du Grésivaudan.  Cette étude, réalisée en 2016.

Plusieurs modèles de collecte ont été envisagés. Le choix des communes de montagne s’est porté sur le tout apport volontaire (tout PAV) en bornes aériennes : ordures ménagères, fibreux, non-fibreux, verres. Le choix des communes de plaine s’est porté sur un traitement mixte  : les ordures ménagères en porte à porte, collectées de manière hebdomadaire, et le reste des flux en apport volontaire aérien : fibreux (emballages en papier/carton et papiers graphiques), non-fibreux (emballages en plastiques et métaux), verres.

Par ailleurs, par délibération du 25 juin 2018 [lire], le conseil de la CCG s’est prononcé pour un zonage de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) selon l’option choisie (tout PAV, traitement mixte). L’idée est de pousser les communes de plaine à faire le choix du tout PAV. La délibération prévoit que le déploiement en plaine commencera en 2019 — horizon 2021 pour Saint-Ismier. Au terme de cette délibération, la commune doit décider le zonage avant le 1er octobre 2020, avec l’invitation à ne pas définir plus de 2 zones. C’est donc au plus tard le 30 septembre 2020 que le conseil municipal de Saint-Ismier fera le choix entre « tout PAV » et « traitement mixte ».

Les containers que l’on peut déjà voir en divers lieux de la commune sont du style de ce qui sera installé. La ligne esthétique et les fonctionnalités sont celles des produits New Easy City  [voir] objet du contrat passé entre la CCG et la société Nord Engineering lauréate de l’appel d’offre.

Le PAV du siège de la CCG

Ce choix ne suscite pas l’enthousiasme… le maire de Saint-Ismier, lors du conseil de quartier du 20 octobre, a dit sa volonté d’obtenir des containers enterrés ou semi-enterrés là où cela sera possible (disponibilité du foncier, accessibilité, etc). La CCG conçoit que cela puisse être étudié au cas par cas, bien que les coûts soient nettement plus élevés que pour les containers aériens. À suivre…

Ne pas oublier un détail d’importance : chaque famille recevra des sacs de pré-collecte ! Tous ces aspects pratiques seront l’objet d’une campagne d’information confiée par la CCG à la société « L&M et associés » dont le métier est « le changement de comportement appliqué aux gestes de tri et de réduction des déchets ménagers » [en savoir plus].

Note : la délibération de la commune de Villard-Bonnot proposant le tout PAV a été rejetée. Le sujet sera à nouveau mis en débat au cours du conseil municipal du 20 novembre, y ajoutant la proposition d’un référendum municipal.
Une lecture complémentaire : Rapport de la Mission d’évaluation de politique publique « La gestion des déchets par les collectivités territoriales », 2014. On retrouvera [ici]  les jalons historiques de notre suivi du dossier PAV.
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