PLU de Saint Ismier, arrêt du projet

Billet PLU novembreLors de sa dernière réunion de l’année 2011, le 20 décembre, le conseil municipal de Saint Ismier a arrêté le projet de PLU. Lors d’un exposé de synthèse Madame Marie-Christine Parade, chargée de l’aménagement, de l’urbanisme et du patrimoine, a rappelé la procédure qui a conduit au projet soumis et en a détaillé les principaux aspects. Le débat entre les conseillers a souligné la crainte de voir le village perdre son identité notamment dans le centre historique qui sera l’objet d’une densification importante (comme cela sera le cas le long de la D1090), ou à l’occasion de divisions de parcelles (qui fournissent plus de la moitié des nouvelles constructions).

Pour ce qui concerne le quartier du Manival, les zones déterminant l’application des règles du PLU sont les zones :

– UC : zone urbaine à caractère essentiellement résidentiel avec deux sous-secteurs, l’un aux abords de la RD 1090, UCa, et l’autre sur les coteaux, UCb.
– UH : zone urbaine à caractère essentiellement résidentiel des hameaux historiques de la commune.
– UI : zone urbaine destinée à accueillir les constructions à usage d’activités économiques.
– A : zone agricole.
– N : zone naturelle et forestière.

Comme nous l’avions noté lors d’une rencontre avec les élus [*], la répartition des zones n’est pas notablement modifiée. Notamment, les zones agricoles et naturelles, et la coulée verte sur les abords des torrents sont confirmées. Le principal changement est le passage en zone A des deux zones actuellement AU3 à l’est du mémorial du Doyen Gosse, au sud du quartier.

Comme cela avait été annoncé, le CES (coefficient d’emprise au sol) est supprimé et le COS (coefficient d’occupation des sols) est maintenu à 15% en zone UC et 20% en zone UCb. En revanche, une règle générale de construction à 4m des limites séparatives et 5m des voies permettra de conserver des conditions acceptable de voisinage (à l’exception des constructions sur des parcelles issues de détachement, question sur laquelle nous reviendrons).

Nous avions souligné le caractère flou de l’expression « à dominante » utilisée dans la dénomination des zones destinée à l’habitat pavillonnaire, cette expression est remplacée par l’adverbe « essentiellement » et la référence à l’habitat pavillonnaire est remplacée par celle à un habitat à caractère résidentiel. C’est plus qu’une nuance lorsque l’on note que la définition de la zone UC est conclue par la phrase : « cette zone est ainsi destinée à accueillir les constructions à usage d’habitat, les activités tertiaires, de services, d’artisanat sous conditions, les commerces, les équipements. » (p. 35).

Ainsi, les remarques de l’association Vivre au Manival opposées à la mixité entre habitation et artisanat dans la zone UC n’ont pas été entendues. Il reste, pour faire évoluer cette proposition de réglementation, au moins pour assurer que l’on n’ira pas vers des situations de voisinage contentieuses, la possibilité de se faire entendre lors de l’enquête publique qui est annoncée pour le printemps.

Nicolas Balacheff

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